CONSTITUTION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "27/09/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité
CONFÉRENCE SUR L'AVENIR DE L'EUROPE : ACTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DE LA VIE POLITIQUE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE, DU FONCTIONNEMENT ET DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA MISE EN PLACE D'UNE SIGNALISATION BILINGUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL DES JEUDI 1ER ET MARDI 13 JUILLET 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace